Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SOCIETE PARISIENNE D'APPROVISIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION 21" SPAD 21
SOCIETE PARISIENNE D'APPROVISIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION 21 ( SNC )

Numéro de dépôt :
1716010
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2001
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Présentation de la marque "SOCIETE PARISIENNE D'APPROVISIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION 21" SPAD 21

Déposée le 8 mars 1991 par SOCIETE PARISIENNE D'APPROVISIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION 21 ( SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SOCIETE PARISIENNE D'APPROVISIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION 21" SPAD 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE PARISIENNE D'APPROVISIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION 21 ( SNC ), domicilié(e) 1 avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France.

La marque "SOCIETE PARISIENNE D'APPROVISIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION 21" SPAD 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SOCIETE PARISIENNE D'APPROVISIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION 21" SPAD 21 est expirée depuis le 8 mars 2001.

SOCIETE PARISIENNE D'APPROVISIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION 21 ( SNC a également déposé les autres marques suivantes : SPAD 24 , SPAD 24 , SPAD


SOCIETE PARISIENNE D'APPROVISIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION 21 ( SNC ) - 1 avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);Peignes et éponges;Brosses (à l'exception des pinceaux);Matériaux pour la brosserie;Instruments et matériel de nettoyage;Paille de fer;Verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction);Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bière, ale et porter;Eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques Sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs. Transport et entrepôt

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.